Daniel MOUTON
- Constituency: France - Nord-Ouest
- Party: Debout la république
- Web site: http://www.europeennes2009.fr/
- Decision regarding the le pacte européen du logiciel libre: Not contacted
Municipales 2026
- Le pacte du Logiciel Libre (version PDF), version ODT
- Macaron pour le site des signataires
- La plateforme de campagne
- La liste des signataires
- s'inscrire sur la liste des personnes participant à la campagne