Jacques Moniotte
- Constituency: Doubs - ORNANS
- Party: Parti socialiste
- Decision regarding the pacte cantonales 2011 du logiciel libre: Pending
Municipales 2026
- Le pacte du Logiciel Libre (version PDF), version ODT
- Macaron pour le site des signataires
- La plateforme de campagne
- La liste des signataires
- s'inscrire sur la liste des personnes participant à la campagne